L'apport-cession : un outil incontournable pour Noun Partners

Apport-cession : un levier fiscal puissant pour optimiser la cession d’entreprise.

L’apport-cession s’est aujourd’hui imposée en tant qu’outil crucial pour optimiser la transmission et la gestion des patrimoines professionnels. Pour les entrepreneurs, les actionnaires ou les détenteurs de parts, cette technique permet, dans le respect de certaines conditions, de bénéficier d’un report d’imposition sur la plus-value lors de la vente de titres.

Cependant, même si ce levier fiscal se présente comme puissant, il nécessite une compréhension approfondie du cadre légal et une préparation sur mesure. Un des éléments essentiels du dispositif consiste à transférer les titres à une société holding avant de les vendre. Afin de maintenir le report fiscal, il est impératif de réinvestir au moins 60 % du produit de la vente dans une activité économique admissible dans un délai de deux ans, selon Noun Partners.

Le réinvestissement n’est pas valable pour tous types d’actifs : les activités patrimoniales, les actifs immobiliers, ainsi que les investissements purement financiers sont explicitement exclus. Si les conditions ne sont pas respectées, le report d’imposition est annulé, l’impôt devient immédiatement exigible, assorti de pénalités potentielles. Noun Partners met en garde les dirigeants qui, bien souvent, bénéficient d’un accompagnement sur le plan légal, mais négligent l’aspect fiscal. Pourtant, en adoptant les meilleures pratiques du cabinet, les entrepreneurs peuvent réaliser une économie fiscale de 10 % à 30 %.

Une approche générique peut cependant comporter des risques significatifs

Certains fonds de remploi (FCPR ou FPCI), bien qu’acceptés par l’administration fiscale, peuvent immobiliser les fonds sur de longues périodes, avec des rendements incertains et des profils d’investissement à haut risque. Un mauvais choix peut non seulement affaiblir les résultats financiers mais aussi entraîner la perte des avantages fiscaux. C’est pour cela que Noun Partners prône une approche personnalisée, bâtie spécifiquement pour chaque client selon leur profil, leurs objectifs et leur tolérance au risque. Leur accompagnement se caractérise par une vigilance constante à chaque stade du processus : sélection méticuleuse des actifs, diversification des investissements, ancrage dans l’économie réelle et suivi continu.

Le réinvestissement peut inclure des placements directs (équipements, locaux, véhicules liés à l’activité), l’achat de titres dans des entreprises opérationnelles ou des holdings dynamiques, ou encore l’adhésion au capital de nouvelles sociétés – sous réserve d’une analyse rigoureuse du cadre juridique et fiscal applicable.

Dans un contexte économique instable où chaque décision de gestion de patrimoine peut avoir des répercussions durables, l’apport-cession ne doit pas être perçue comme une solution “clé en main”. C’est un outil complexe, demandant précautions et expertise. Grâce à son savoir-faire en ingénierie financière et fiscale, Noun Partners accompagne les propriétaires de patrimoines professionnels, comptables et avocats pour sécuriser ces opérations délicates, en unissant rigueur technique et stratégie visionnaire.